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Articles

  • Stationnement interdit boulevard St joseph - Septembre 2011

    République Française Département des Alpes de Haute-Provence 75/2011 Commune de REILLANNE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU REILLANNE en date du 07/09/2011 Interdisant le stationnement Boulevard st-Joseph du 7 septembre au 30 octobre 2011 Le Maire de la Commune de Reillanne Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2213-2 ; Vu le Code de la Route ; Considérant qu’il y a lieu d’organiser le stationnement des véhicules Boulevard (...)
  • Stationnement interdit rue des Ecoles - Septembre 2011

    République Française Département des Alpes de Haute-Provence 74/2011 Commune de REILLANNE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU REILLANNE en date du 07/09/2011 Interdisant le stationnement Rue des Ecoles du 7 septembre au 30 octobre 2011 Le Maire de la Commune de Reillanne Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2213-2 ; Vu le Code de la Route ; Considérant qu’il y a lieu d’organiser le stationnement des véhicules Rue des écoles (du du (...)
  • Arrêté municipal n° 44 du 6 juillet 2011 déviation - Juillet 2011

    République Française Département des Alpes de Haute-Provence Commune de REILLANNE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU REILLANNE en date du 6 juillet 2011 arrêté de circulation sur la RD 14 (PR 16+700 au PR 18+480) du 11/07/2011 au 30/07/2011 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-2 VU le Code de la Route et notamment les dispositions relatives à la circulation routière et applicables à tous les usagers de la route, VU la loi n° 89-413 du (...)
  • Arrêté municipal n°4 - Février 2010

    République Française Département des Alpes de Haute Provence Commune de Reillanne ARRÊTÉ COMMUNAL n°4 Le Maire de la commune de Reillanne Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212.1 et L 2212.2 ; Vu les articles L 541.2 et L 541.3 du code de l’environnement relatifs aux obligations des personnes détenant des déchets et aux pouvoirs de l’autorité de police municipale à cet égard ; Vues les plaintes de la population et des voisins constatant l’accumulation des (...)
  • Arrêté municipal du 18 juin 2009 - Février 2010

    République Française Département des Alpes de Haute-Provence Commune de Reillanne ARRÊTÉ COMMUNAL Le Maire de la commune de Reillanne Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2212.1 et L2212.2 ; Vus les articles L541.2 et L541.3 du code de l’environnement relatifs aux obligations des personnes détenant des déchets et aux pouvoirs de l’autorité de police municipale à cet égard ; Vues les plaintes de la population et des voisins constatant l’accumulation des déchets (...)
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